La réglementation du bruit relative à sa prévention au travail repose sur la directive européenne 2003/10/CE du 6 février 2003, qui fixe les prescriptions minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques liés aux expositions au bruit. Cette directive a ensuite, été transposée en droit français par le décret 2006-892 du 19 juillet 2006, modifiant les articles relatifs à la “prévention du risque d’exposition au bruit” dans le code du travail. Enfin, ce décret apporte des modifications concernant les valeurs limites d’exposition ; l’abaissement des seuils d’exposition déclenchant des actions de prévention, les mesures de protection collective obligatoires et l’évaluation des risques liés au bruit.
Il est notamment constitué de trois points centraux à savoir :
- Adapter l’environnement de travail: Réduire le bruit à la source , insonoriser et réduire le bruit des locaux.
- Evaluer les risques liés aux bruits: Mesurer les valeurs d’exposition, consulter les travailleurs, etc.
- Protéger les travailleurs concernés par le bruit (action de prévention, prise en compte de la réglementation en vigueur, mise à disposition de protections, etc.).
Il faut savoir que les niveaux sonores au sein des ateliers d’une usine ne dépendent pas uniquement du bruit émis par les machines et des procédés de fabrication mais aussi des propriétés acoustiques des halls d’exploitation.
Tout d’abord, le paramètre essentiel est le temps de réverbération (Tr) qui indique comment les niveaux sonores se propagent dans le volume. Il est généralement défini comme la durée nécessaire pour que l’intensité sonore atteigne un millionième de sa valeur initiale (soit une décroissance de 60 dB).
Le constat est, que pour la plupart des ateliers, ces durées de réverbération (Tr) sont élevées. Les sols en béton et les parois souvent réfléchissantes (murs et plafonds), avec une faible absorption, favorisent la propagation des bruits.
Dans un atelier, avec un traitement acoustique adapté, la diffusion sonore des machines sera mieux maîtrisée et l’ambiance sonore plus équilibrée. Autrement dit, dans un atelier avec sol plafond et murs réfléchissants, l’intensité sonore se désintègre très lentement avec la distance. Ainsi, une machine bruyante à une extrémité d’un atelier peut produire des niveaux de bruit assourdissant à l’autre bout du hall.
- Bruit aux postes de travail (Décret du 19 juillet 2006)
- Directive 2003/10/CE relative à l’exposition des travailleurs au bruit
- Décret 2005-746 relatif à l’exposition vibratoire des opérateurs dans le cadre des troubles musculo-squelettique (TMS)
- Identification des travailleurs exposés, cartographie
- Définition d’un plan de mesurage
- Campagne de mesure représentative de l’exposition
- Rapport de mesurage, préconisation
- Correction acoustique des locaux (Arrêté du 30 Août 1990)
- Mesures de la décroissance spatiale concernant le local
- Analyses des résultats obtenus
- Préconisation de solutions techniques ; choix des matériaux et de leur emplacement, Modélisation et Simulations acoustiques.
- Agroalimentaire
- Automobile
- Chimie
- Construction industrielle
- Energie
- Sidérurgie
- Chantier BTP
- Plateforme téléphonique (call center).
- 12 dosimètres WED
- 2 vibromètres
- 1 sonomètre 2270 Bruel & Kjaer.
Traitement & Simulation
- dB lexd, logiciel de traitement de l’exposition sonore quotidienne
- Rayplus, logiciel de prévision du bruit en milieu industriel
- dB maestro, logiciel de traitement de l’exposition vibratoire corps entier / main-bras